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Marques déposées par JEAN-LOUIS AUCOUTURIER Feuillade
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A.F.B.E. ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LE BATEAU ELECTRIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

A.F.B.E. ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LE BATEAU ELECTRIQUE
JEAN-LOUIS AUCOUTURIER Feuillade
ERIC STEMPIN

Numéro de dépôt :
3526485
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2017
A.F.B.E. ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LE BATEAU ELECTRIQUE de JEAN-LOUIS AUCOUTURIER Feuillade

Présentation de la marque A.F.B.E. ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LE BATEAU ELECTRIQUE

Déposée le 21 septembre 2007 par JEAN-LOUIS AUCOUTURIER Feuillade et ERIC STEMPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.F.B.E. ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LE BATEAU ELECTRIQUE »

Les déposants sont JEAN-LOUIS AUCOUTURIER Feuillade domicilié(e) 24190 SAINT VINCENT DE CONNEZAC - 24190 - France et ERIC STEMPIN domicilié(e) 11 avenue des Fougères,33600 PESSAC - 33600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LOUIS AUCOUTURIER Feuillade domicilié(e) 24190 SAINT VINCENT DE CONNEZAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.F.B.E. ASSOCIATION FRANÇAISE POUR LE BATEAU ELECTRIQUE est expirée depuis le 21 septembre 2017.


JEAN-LOUIS AUCOUTURIER Feuillade - 24190 SAINT VINCENT DE CONNEZAC - 24190 - France

ERIC STEMPIN - 11 avenue des Fougères,33600 PESSAC - 33600 - France


JEAN-LOUIS AUCOUTURIER Feuillade - 24190 SAINT VINCENT DE CONNEZAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.